1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : Ahmed Aouil – Entrepreneur Individuel (Auto-entrepreneur)
- SIRET : 953 701 042 00012
- Adresse : 120 avenue Gustave Eiffel, 84700 SORGUES
- Responsable de publication : Ahmed Aouil
- Webmaster : Guillem Création
- Hébergeur : Hostinger – HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre (https://www.hostinger.fr)
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Ahmed Aouil est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
3. Gestion des données personnelles (RGPD)
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par le biais du formulaire de contact.
- Finalité des données : Les données collectées (nom, email, téléphone) servent exclusivement à recontacter l’utilisateur suite à sa demande de devis ou d’information. Elles ne sont jamais cédées à des tiers.
- Droit d’accès : Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut envoyer un message via le formulaire de contact du site.
4. Cookies
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
- Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.
- Les données obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site (statistiques de visite).
- L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies via les réglages de son navigateur.
5. Limitation de responsabilité
Ahmed Aouil ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. Le site utilise la technologie JavaScript. Pour une navigation optimale, il est conseillé d’utiliser un matériel récent et un navigateur mis à jour.